Article 1 – Généralités
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Ce site a pour objectif de faire une présentation institutionnelle de la société AVERIM.
Article 2 - Responsabilité
Les informations et recommandations ("Informations") disponibles sur le Site vous sont proposées en toute bonne foi.
Toutefois, aucune garantie, expresse ou implicite, n'est donnée quant à la nature marchande des Informations fournies, ni quant à leur adéquation à une finalité ou un usage déterminé, ainsi qu'en ce qui concerne les produits auxquels il est fait référence dans ces Informations. Vous assumez pleinement les risques liés au crédit que vous leur accordez. Ces Informations vous sont fournies à la condition que vous ou toute autre personne qui les recevez puissiez déterminer leur intérêt pour un objectif précis avant de les utiliser.
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Article 3 - Propriété intellectuelle
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Signes distinctifs
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Article 4 - Informatique et liberté - Protection des données personnelles
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Confidentialité des informations
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Article 5 - Liens hypertextes
AVERIM et ses filiales déclinent formellement toute responsabilité quant aux contenus des sites vers lesquels elles offrent des liens. Ces liens sont proposés aux utilisateurs du site web AVERIM ou des sites web de ses filiales et entités affiliées en tant que service. La décision d'activer les liens appartient exclusivement aux utilisateurs du web qui les utilisent sous leur seule et entière responsabilité. Par conséquent, AVERIM ou ses filiales ne sauraient être responsables de l’accès par les utilisateurs via les liens hypertextes mis en place dans le cadre du Site en direction d’autres ressources présentes sur le réseau.
Article 6 - Facteurs susceptibles d'avoir un effet sur les résultats futurs
Les documents figurant sur ce Site peuvent contenir des prévisions concernant la situation financière, les résultats d'opérations, les activités et la stratégie industrielle de la société AVERIM. Plus particulièrement, l'utilisation d'expressions telles que "prévoit", "s'attend à ce que", ainsi que les déclarations concernant les objectifs de la Direction, les estimations et les objectifs concernant l’évolution et les tendances en ce qui concerne les résultats d'opérations sont de nature prévisionnelle. Ces prévisions sont fondées sur des hypothèses qui peuvent s'avérer inexactes et sont dépendantes de facteurs de risque tels que, de façon non limitative, la variation des taux de change, la capacité d'effectuer des réductions de coûts sans perturbation inopportune des opérations, les considérations de réglementations écologiques, et les conditions économiques et financières générales.
La société AVERIM n'assume aucune responsabilité concernant la mise à jour des prévisions due à des informations nouvelles ou à des événements futurs ou autres.
Article 7 - Crédit Photos
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Article 8 - Création du site
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Article 9 - Droit applicable
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